Réunions du Conseil Municipal du 4 mars 2024

Le 4 mars 2023 se sont tenues trois réunions du Conseil Municipal. Voici un résumé de ce qui a été dit et décidé.

Philippe Gandois était absent, représenté par Bernard Beaubreuil.

Jean-Sébastien Piel était absent, représenté par Yoann Balestrat.

Clémence Pique était absente, non représentée.

 


(Note du rédacteur : Étant moi-même absent à ce conseil, le compte-rendu sera donc un peu plus succinct que d’habitude.)

Début de la séance à 18h30, la première réunion est dédiée à l’élection du Maire.

1ère Réunion du Conseil :

Élection du Maire

Sous la présidence de séance de Michèle Brenac, doyenne du conseil municipal, l’élection du Maire a eu lieu, avec un seul candidat : Hervé Beaudet.

Nathalie Tarnaud a alors pris la parole pour expliquer pourquoi nous ne présentions pas de candidat :

Madame la présidente de séance, chers collègues,

Le point de vue du groupe Énergie citoyenne sur le moment politique que nous vivons est connu puisque nous en avons fait part publiquement lors du dernier conseil municipal.

Face à une manœuvre tactique qui révèle au grand jour les rivalités au sein de la majorité dans la perspective des élections municipales de 2026, nous ne présenterons aucune candidature et nous voterons blanc.

Ce qui nous préoccupe, ce n’est pas la campagne électorale que souhaite lancer dès maintenant la majorité, personne n’étant dupe du calcul politicien auquel nous assistons.

Ce qui nous préoccupe, c’est Saint-Junien et son avenir, à l’heure où de toutes parts notre monde montre de l’instabilité : réchauffement climatique, catastrophes environnementales, tensions sociales, difficultés économiques, fragilité des démocraties…

Confrontés à ces défis inédits et ces évolutions multiples, comment agissons-nous concrètement dans notre commune ? Voilà la question essentielle qui devrait tous nous mobiliser.

Que personne ne s’inquiète, le temps des élections viendra ; la précipitation ne changera rien au calendrier. Les Saint-Juniaudes et les Saint-Juniauds choisiront alors leur projet, leur équipe et – véritablement encore plus cette fois-ci – leur maire.

Cette intervention a eu droit à une réponse virulente et prolongée du Maire (pardon, de l’ancien Maire) Pierre Allard, nous reprochant d’être intervenus et de politiser cette manoeuvre en indiquant que nous étions les premiers à parler de 2026. (Note du rédacteur : que ce soit dans son discours de démission ou dans sa lettre jointe au P’tit Bonjour, il y faisait référence lui-même.) Il indique que cela montre surtout que sa majorité est soudée…

Yoann a regretté cette attaque. Il a rappelé que cette intervention était parfaitement justifiée puisqu’elle a permis d’expliquer, en toute transparence, la position du groupe Énergie citoyenne par rapport à l’élection du maire. Yoann a ajouté que la démocratie, c’est respecter l’autre et son point de vue, possiblement différent. Il devient usant et grave de subir des attaques dépourvues de tout lien avec le débat de fond.

Il est ensuite procédé à l’élection du maire. Hervé Beaudet est élu à la majorité, avec 27 voix et 5 votes blancs.

Il a pris la parole pour remercier ses collègues et rappeler le travail fait par son prédécesseur depuis 2001 et les défis qui l’attendent.

Il a été félicité par des représentants de tous les représentants des partis de sa majorité, puis, par Yoann Balestrat :

Monsieur le Maire, cher Hervé,

Sans revenir sur le contexte, je souhaite, au nom du groupe Énergie citoyenne, vous adresser nos félicitations républicaines.

Vous l’avez déclaré, votre personnalité politique n’est pas celle de votre prédécesseur. Mais il ne suffit pas de l’affirmer. Il faut le prouver, le traduire par des actes. Monsieur le Maire, nous vous invitons à marquer le début de votre entrée dans vos nouvelles fonctions par des décisions fortes, par exemple en revenant sur le funeste projet de vente des Goulas ou en revenant sur l’étrange projet de cession de La Giboire.

Par ailleurs, vous le savez parfaitement compte tenu de votre expérience d’élu, être maire, ce n’est pas simplement être le chef de file d’une majorité. C’est aussi être le garant de la démocratie locale, dans tous ses aspects, c’est-à-dire de la qualité des échanges au sein de notre assemblée à la transparence des dossiers en passant par la considération accordée à la minorité.

Monsieur le Maire, vous pourrez compter sur les membres du groupe Énergie citoyenne pour maintenir un dialogue respectueux, serein et constructif, toujours empreint de franchise et d’engagement, comme nous l’avons fait depuis le début du mandat.

Malheureusement sans surprise, le nouveau Maire a rappelé qu’il ne changerait pas de cap et resterait fidèle à la majorité et aux projets en cours, et que sur ces sujets, la justice trancherait. Il a aussi rappelé qu’il restait bien sûr tout à fait là pour les autres points qu’énonçait Yoann.

Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints

Il était demandé de valider le nombre des adjoints (9, le maximum possible pour une ville de notre taille). Yoann prend alors la parole au nom des élus Énergie citoyenne :

Monsieur le Maire, chers collègues,

Comme nous l’avions fait lors de la première séance du conseil municipal de la mandature, en mai 2020, notre groupe Énergie citoyenne s’abstiendra sur cette délibération. En effet, nous considérons – toujours aujourd’hui – qu’il est naturel qu’il revienne à la majorité de décider du nombre d’adjoints, en fonction de l’organisation qu’elle souhaite mettre en place au sein de l’exécutif municipal.

Voté à la majorité, 5 absentions (notre groupe).

Puis le vote de la liste des adjoints :

  • Nadège Coucaud, Chargée des affaires sociales et périscolaires
  • Thierry Granet, Chargé de la politique évènementielle, de l’identité patrimoniale et du devoir de mémoire
  • Éliane Croci, Chargée des travaux, des bâtiments et de l’aménagement durable
  • Bernard Beaubreuil, Chargé de la politique de la ville et de la cohésion sociale
  • Julia Sebbah, Chargée de la petite enfance
  • Philippe Gandois, Chargé du sport pour tous, des loisirs et du tourisme
  • Esther Rasoa-Fenosoa, Chargée de l’urbanisme et de la politique environnementale
  • Lucien Coindeau, Chargé de l’action culturelle
  • Aurabelle Pesqué, Chargée des finances, des affaires générales et de la communication

Cette fois-ci, c’est Corinne Guillot qui a pris la parole pour notre groupe :

Monsieur le Maire, chers collègues,

Fidèles à ce que notre groupe a fait au début de ce mandat, les élus Énergie citoyenne ne proposeront pas de liste concurrente. En effet, il paraît évident qu’une telle proposition émane du groupe dont le maire est issu.

Nous voterons donc blanc.

Voté à la majorité, 5 votes blancs.

Après le vote, Nadège Coucaud s’est félicitée que la Municipalité (Maire plus adjoints) soit maintenant en parité parfaite, que c’était un symbole fort. Et que le symbole était d’autant plus fort en ce jour d’inscription de l’IVG à la constitution.

Yoann a lors remercié Nadège de reprendre un élément que notre groupe avait soulevé lors du conseil d’installation en 2020, où nous avions regretté que la Municipalité ne soit pas purement à la parité. Il a ainsi rappelé, avec une note d’humour, que nos propositions ne sont donc pas toujours si mauvaises puisque la majorité finit par les reprendre…

2e Réunion du Conseil :

Débat d’Orientations Budgétaires 2024

Ci-dessous le document de base au débat.

DOB 2024 – Commune de Saint Junien

(Note du rédacteur : Il n’est pas question ici de voter sur les orientations budgétaires, cette délibération n’ayant pas de caractère décisionnel, mais de prendre acte de la tenue de ce débat.)

Stéphanie Fourgeaud, directrice générale des services (DGS) de la commune, prend la parole pour présenter le document, en reprenant pour la plupart les textes et informations y figurant.

Yoann Balestrat prend alors la parole :

Monsieur le Maire, mes chers collègues,

Les éléments qui nous ont été clairement présentés ne peuvent que nous conduire à souhaiter une refonte du mode de financement des collectivités territoriales afin de garantir pleinement le principe de libre administration. Car, en matière de ressources, au-delà même du volume, qui est une problématique majeure, se pose la question des leviers ou plutôt de l’absence de leviers que nos collectivités peuvent activer. Nous le déplorons malheureusement chaque année un peu plus…

En matière d’investissement, vous le savez, notre groupe soutiendra les projets qui s’inscriront dans les objectifs que nous ne cessons de défendre, à savoir le respect de l’environnement et la justice sociale. Préparer l’avenir, un avenir serein, se joue maintenant. Personne ne peut nier les effets rapides et brutaux du réchauffement climatique dûment établi par la communauté scientifique internationale, et qui frappent bien souvent de manière encore plus dure les personnes les plus précaires. Nous le constatons tous, les désastres s’enchaînent : mégafeux fréquents, canicules quasi-habituelles, grêles inédites, inondations répétées… Il nous faut urgemment agir, à tous les niveaux. C’est pourquoi la préservation de la nature, la lutte contre l’artificialisation ou encore la sobriété énergétique doivent être des axes prioritaires de la politique d’investissement communale. Saint-Junien, malgré le contexte financier contraint, doit être au rendez-vous des défis auxquels nous faisons face.

Je vous remercie.

L’ancien Maire lui répond que c’est un point d’accord : le changement de la fiscalité est attendu et promis depuis des années mais on ne le voit pas venir… Il craint que ce ne soit enterré.

La conseil prend acte que le débat s’est tenu et Hervé Beaudet annonce la clôture de la séance. La troisième séance peut être ouverte.

3ème Réunion du Conseil :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er février 2024

Le procès-verbal de la séance du 1er février est en ligne sur le site de la Mairie. Il nous a été fourni avec la convocation au conseil municipal pour approbation. N’oubliez pas de lire notre propre compte rendu pour avoir plus de détails (Réunion du Conseil Municipal du 1er février 2024).

Ayant envoyé nos remarques et corrections en amont, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Vous trouverez ci-joint la liste de tous les points pour lesquels il nous a été demandé de voter la délégation permanente du Conseil Municipal au Maire.

Delegations-2024

Frank Bernard prend la parole pour expliquer pourquoi nous sommes contre, comme en 2020 :

Monsieur le Maire, mes chers collègues,

Comme nous l’avions fait remarquer lors de la première séance du conseil municipal de la mandature, en mai 2020, la délibération qui nous est soumise n’est pas anodine. Concrètement, il nous est demandé en tant que conseillers municipaux de nous dessaisir, de façon permanente, au profit du Maire, de certaines compétences.

Nous pouvons comprendre l’objectif d’efficacité de l’action administrative qui nous est présenté comme la justification de cette proposition. Mais il ne faut pas en venir à amputer notre assemblée de compétences pouvant revêtir un aspect stratégique.

Quand on regarde de plus près les items qu’il est proposé de déléguer, il est par exemple question de la possibilité de procéder à la réalisation d’emprunts pouvant aller jusqu’à 3 millions d’euros ou de la possibilité de réaliser des lignes de trésorerie pour un montant maximal de 1,5 million d’euros. Ce n’est pas rien et aucun élément ne justifie une délégation permanente au Maire.

Il serait préférable que, sur ces points majeurs, il incombe au conseil municipal de se positionner.

C’est pourquoi nous ne pourrons que voter contre cette délibération.

Hervé Beaudet a tenté d’expliquer que cela ne concernait que des points votés au budget, comme son prédécesseur en 2020. (Note du rédacteur : cette liste de délégations n’est pas figée, chaque municipalité choisit quelle délégations accorder ou non à son maire à partir d’un liste définie par la loi. La majorité a voulu que l’on vote toutes les délégations possibles…). Yoann a rappelé que le problème ici n’est pas, le cas échéant, de recourir à l’emprunt ou à une ligne de trésorerie. Le problème est de dessaisir le conseil municipal d’une compétence non anodine au regard des montants, sachant qu’aucun caractère d’urgence ne peut venir justifier cette délégation permanente.

Voté à la majorité, les 5 élus de notre groupe ayant voté contre.

Mises à jour des commissions

Voici la liste des commissions après l’élection des adjoints.

CM20240304-2

Voté à l’unanimité.

Délégations – commissions – représentions

Voici la liste mise à jour : CM20240304-3

Voté à l’unanimité.

Acompte sur le versement des subventions pour l’année 2024

Considérant le besoin des associations ayant signé des conventions de financement pluriannuel avec la commune tel que la loi l’impose :

  • Soit parce que la saison sportive est déjà entamée
  • Soit parce que le budget de l’association repose sur le financement municipal
  • Soit que leur action est continue alors que leur financement est lié à des crédits d’Etat mis en œuvre au cours du deuxième trimestre de l’année en cours

Il est proposé au Conseil municipal de procéder à un premier versement de subvention, pour répondre aux besoins de trésorerie des associations ci-après :

  • L’ASSJ Rugby        : 21 250 €
  • L’ASSJ Football     :   5 500 €
  • Le Roc ASSJ         : 23 750 €
  • L’ASSJ Athlétisme : 20 500 €

Voté à l’unanimité.

Tableau des emplois au 1er avril 2024

Ci-joint le tableau des emplois mis à jour :

CM20240304-4

Voté à l’unanimité.

Tarif – Repas des enseignants – Rectificatif

Il est proposé de voter un rectificatif aux tarifs de restauration pour les enseignants ou stagiaires enseignants suite à une erreur qui s’est glissée dans le recueil.

Il est proposé que la tarification des repas des enseignants et enseignants stagiaires pour l’année 2024 soit corrigée, telle qu’elle aurait dû être prise dans la mise en œuvre du recueil des tarifs, soit le 1er janvier 2024. La nouvelle tarification à appliquer aux enseignants ou stagiaires enseignants est de 7,40 € par repas.

Voté à l’unanimité.

Remerciements

Pas de remerciements cette fois-ci.

Décisions du Maire

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des décisions prises par le Maire sans avis du Conseil Municipal (conformément aux délégations votées).

Décisions – CM – Mars 2024

Questions Diverses

Alex Gerbaud a alors voulu prendre la parole pour dénoncer, dans un discours de 3 pages, notre tribune sur les villes marchables parue dans le dernier P’tit Bonjour. Dans un discours où il soutient le travail du collectif « Place aux piétons », il en dénonce les résultats, leur reprochant de n’avoir aucun sens car non représentatifs. Il nous accuse de malveillance et de manque de transparence en n’indiquant pas le nombre de participants pour la ville de Saint-Junien (32). Il énumère ensuite tout un tas d’actions, dont la plupart n’ont rien à voir avec le sujet, pour démontrer que la majorité fait déjà beaucoup.

Notre groupe a répondu que nous n’avons fait que relater les résultats d’une enquête nationale solide, qui ne se base pas que sur les réponses, mais fait des études statistiques (deuxième édition du baromètre villes marchables). Le collectif « Place aux piétons » ne publie des résultats sur une ville que s’il a des résultats significatifs, dont acte. Yoann a rappelé que sur une tribune de 1300 signes, on ne peut pas rentrer dans le détail, mais que par transparence, nous avons renvoyé vers l’étude, justement (lien sur notre site). Yoann a regretté le fait que lorsqu’une étude va dans le sens de la municipalité, alors elle ne présente aucun biais méthodologique. Par contre, lorsqu’une étude est défavorable à la municipalité, alors la majorité cherche à la discréditer… Yoann a également déploré les attaques incessantes. Il a dénoncé la technique visant à prendre la parole pendant longtemps sur un point non inscrit à l’ordre du jour pour attaquer la minorité pour faire du « buzz » dans les journaux. De plus, il a rappelé que cela n’était pas conforme à notre règlement intérieur (il faut demander avant la séance l’inscription de points à l’ordre du jour) et ne permettait pas un débat serein au sein du conseil. Enfin, Yoann a indiqué que si, pour la majorité, la question des mobilités douces n’est pas un problème dans notre ville (« Tout va très bien Madame la Marquise ! »), pourquoi alors prendre autant de temps pour tenter de se justifier ?

L’ancien Maire a alors, encore une fois, pris longuement la parole pour attaquer notre groupe.

Hervé Beaudet a conclu en disant que beaucoup de choses avait été faites mais qu’il y avait encore du travail sur le sujet.

L’ordre du jour étant épuisé, Hervé Beaudet annonce la clôture de la séance à 20h15.