(Note du rédacteur : je n’ai pas pu être présent à ce conseil, je ne fais donc qu’une liste des délibérations.)
Il y avait 2 conseil ce jeudi 7 mars 2024.
Le premier était dédié au Débat d’Orientation Budgétaire, dont vous trouverez le document ci-dessous :
Comme pour la commune, le DOB ne donne pas lieu à un vote.
Le deuxième conseil communautaire était un conseil régulier dont voici l’ordre du jour :
Représentation
- Motion pour la régénération de la ligne de train Angoulême−Limoges
- Motion relative à la suppression massive de crédits dans le budget 2024 de l’État
Représentation
- Commissions communautaires − Modification
- Commission d’appel d’offres − Élection d’un membre suppléant
- Syndicat mixte des bassins Bandiat-Tardoire ‘SYMBA Bandiat-Tardoire’ − Election d’un membre titulaire et d’un membre suppléant
- Syndicat mixte d’adduction d’eau potable ‘SIAEP Vayres et Tardoire’ − Election d’un membre titulaire et d’un membre suppléant
- Syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Charente Amont ‘SMACA’ − Election d’un membre suppléant
Personnel
- Tableau des emplois au 1er avril
Finances et prospectives, administration générale
- Transport et traitement des boues d’épuration − Actes modificatifs
Gestion de la politique de l’eau, développement durable et économie circulaire
- Convention de servitude pour le passage d’une canalisation d’assainissement route de Chantegros
Développement touristique
- Aire de camping-car à Oradour-sur-Glane − Convention d’occupation du domaine public
- Réserve naturelle nationale − Approbation du budget prévisionnel de fonctionnement 2024 et demande de subvention auprès de l’Etat pour l’exercice 2024
- Réserve naturelle nationale − Approbation du plan d’actions 2024
Animation du territoire et action culturelle
- Cité du cuir − Procédure de décoration des constructions publiques dite du ‘1% artistique’
Vous trouverez l’ensemble des délibérations dans le document ci-joint : Deliberations-20240307
La plupart des délibérations n’ont donné lieu à aucun débat et ont été votées à l’unanimité. (Note du rédacteur : si j’avais été présent, comme pour le conseil municipal, je n’aurais pas pris part au débat ni au vote sur la deuxième motion.)
Pour finir, vous trouverez ici les décisions prises par le président en vertu de ses délégations : Decisions-20240307
