L’ordre du jour de cette réunion était le suivant :
Personnel
- Tableau des emplois au 1er juin 2024
Finances et prospectives, administration générale
- Autorisation de signature d’un acte modificatif − Souscription de contrats d’assurance − Lot 3
‘véhicules et risques annexes’ - Groupements de commandes avec la commune de Saint-Junien
- Subventions allouées aux associations et structures du territoire de Porte Océane du Limousin pour
l’année 2024 − Compléments et nouvelles demandes
Economie
- Pépinière et hôtel d’entreprises POL Avenir − Convention de moyens 2024
Aménagement de l’espace et urbanisme
- Débat sur le Programme d’Aménagement Stratégique du SCOT Charente e Limousin (précédé d’une présentation par le cabinet Kartheo)
Gestion de la politique de l’eau, développement durable et économie circulaire
- Travaux de renforcement de la pression de desserte en eau potable du secteur intercommunal de Terracher − Protocoles transactionnels
Travaux, gestion des déchets et assimilés
- Syndicat Départemental d’Elimination des Déchets de la Haute-Vienne (SYDED) − Exercice de la compétence biodéchets
- Transport et traitement des boues d’épuration − Autorisation de signature des contrats
Communication
- Radio associative Kaolin FM − Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens 2024-2025
Animation du territoire et action culturelle
- Conservatoire à rayonnement intercommunal – Nouveau règlement intérieur
- Conservatoire à rayonnement intercommunal – Nouveau règlement pédagogique
Vous trouverez l’ensemble des délibérations dans le document ci-joint : Deliberations-20240530
Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité.
La séance a commencé par la présentation du PAS par Kartheo suivie d’un débat. SCOT-PAS
Yoann a salué la qualité de la présentation, précise et exhaustive. Après avoir interrogé la pertinence de se fixer un objectif concernant le nombre d’habitants (car c’est plutôt à partir des actions mises en oeuvre que la population variera), il a notamment demandé des précisions sur la méthode utilisée pour estimer le besoin de nouveaux logements. Yoann a ajouté que le nombre de résidences secondaires peut être perçu comme un signe positif pour un territoire. Il a également précisé qu’un certain nombre d’actions, louables et nécessaires, ne relevait pas de la compétence directe des collectivités membres du SCOT (ex. : ligne TER) : or, cela peut de fait remettre en cause plusieurs actions définies. Enfin, compte tenu du volume important d’objectifs présentés, Yoann a demandé si, de manière concrète, il y a avait une priorisation des actions et une identification des acteurs responsables de chacune d’entre elles (dans une logique visant à éviter les concurrences au sein même du SCOT).
J’ai ensuite demandé des précisions sur l’emploi d’agent d’accueil/gestionnaire de boutique pour savoir quand le recrutement allait se faire et quelles seraient ses missions d’ici à l’ouverture de la cité du cuir en juin 2025. Le Président a répondu que l’agent sera en charge de préparer la mise en place de la boutique, les références, les prix, etc.
J’ai également demandé des précisions sur les raisons de la hausse de la sinistralité de la collectivité qui a eu pour conséquence la hausse de 15% du contrat d’assurance sur les véhicules. Il y a eu une augmentation des accidents des engins à moteurs (notamment les bennes pour le ramassage des ordures). Selon Pierre Allard, les points d’amélioration ont été identifiés.
Pour finir, vous trouverez ici les décisions prises par le président en vertu de ses délégations : Decisions-20240530
