Conseil Municipal

par | 16 Déc 2020

  1. Acompte sur le versement des subventions pour l’année 2021
  2. Modification des statuts de la Communauté de Communes Porte Océane du limousin
  3. Cession de terrain à la Société La Maroquinerie du Sud-Ouest – Parcelles AM n° 105 – Chemin Notre Dame au Goth
  4. Vente de parcelles communales à la communauté de communes POL – Zone Industrielle de Boisse
  5. Conventions de servitudes pour l’implantation d’ouvrages de transport d’électricité
  6. Délibération modificative aux délégations consenties au Maire par le Conseil municipal
  7. Restauration, numérisation et valorisation de fonds d’archives – Demande de subvention
  8. Acquisition de terrain et incorporation dans le domaine public communal – Lotissement Le Mas des Gantiers
  9. Participation financière des communes extérieures au renouvellement du matériel pédagogique du RASED
  10. Tableau des emplois au 1er mars 2021
  11. Vente de bois en forêt indivis avec Saint-Brice sur Vienne, assiette des coupes 2021
  12. Vœu pour le retrait de la proposition de loi dite de « sécurité globale
  13. Remerciements
  14. Décisions du Maire

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