- Règlement Intérieur du conseil municipal
- Admission en non-valeur Budget Général / Budget Camping
- Prolongation de la convention avec l’Association Limousine Emplois Activités Services (ALEAS) – Travaux de bâtiments, d’entretien et d’aménagement des espaces verts et publics
- Cession d’une parcelle communale à la SCI AZ – Parcelle AH n° 133 – 10 rue des Douhats – SCI représentée par M ZAR-HANE Abdelkarim et Mme BEN BOUAZZA Rohia
- Cession de parcelle communale à Madame Boutinaud Véronique- Parcelles AE n° 170-3 impasse Voltaire
- Contrat d’apprentissage espaces verts : modification de la délibération initiale car changement de diplôme (BE et plus CAP)
- Autorisation de signature des accords-cadres liés aux achats de denrées alimentaires pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal et les réceptions ou manifestations publiques
- Création d’un groupement de commandes pour l’acquisition de logiciels comptabilité/finances et ressources humaines
- Création d’un groupement de commandes achat et fourniture de matériels électriques
- Création d’un groupement de commandes fourniture de pneumatiques et prestations associées
- Création d’un groupement de commandes souscription d’un contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation des marchés d’assurance
- Création d’un groupement de commandes fourniture et transport de matériaux de carrière
- Création de groupements de commandes portant sur la location et la maintenance de photocopieurs numériques, et l’acquisition de matériels et de consommables informatiques
- Dérogation au repos dominical dans les établissements de commerce de détail Exonération de la redevance d’occupation du domaine public
- Autorisation de signature d’un protocole transactionnel entre la Commune et Madame SPORTIELLO-SCHOBER Isabelle
- Exonération du paiement de deux mois de loyer dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19 consentie à M Burk
- Signature d’une convention de PUP (Projet Urbain Partenarial) pour la viabilisation du terrain appartenant à Madame Fourgeaud Aurélie, sis Antardieu et cadastré section DE N°112
- Paiement du solde de la subvention accordée à P AS SJ Omnisports
- Subvention – FNACA
- Subvention exceptionnelle- GEEK OVER
- Subvention exceptionnelle – Les Belettes en 4L
- Tableau des emplois
- Vente de ferraille sur les sites de la commune
- Motion pour la demande de réouverture de la ligne Limoges/Angoulême
- Remerciements
- Décisions du Maire
Réunion du Conseil Communautaire POL du 35 juin 2024
L'ordre du jour de cette réunion était le suivant : Personnel Tableau des emplois au 1er juillet 2024 Finances et prospectives, administration générale Budgets général, ordures ménagères, eau, assainissement, SPANC − Admission en non-valeur des créances...
