Conseil Municipal

par | 29 Août 2021

Ordre du jour :

  • Médiathèque : Plan d’action 2021 contrat territoire lecture et demande de concours
  • Mise en oeuvre de la clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi dans les marchés publics
  • Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
  • Frais de réception de l’arbre de Noël / Remboursement par la CC Porte Océane du Limousin et Saint-Junien Habitat
  • Création d’un groupement de commandes – Fournitures de produits et matériels d’entretien des locaux
  • Instauration de l’indemnité d’administration et de technicité (IAT) et de l’indemnité mensuelle de fonction pour les agents des cadres d’emplois des agents de police municipale et des gardes-champêtres
  • Mandat spécial – Association Ville et Métiers d’Art
  • Installation d’un système de détection incendie au palais des sports – Acte modificatif au contrat de travaux
  • Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2022
  • Demande de subvention de l’association les Amis de Louise
  • Raccordement long – Monsieur Valentin Meunier et Madame Amélie Fauconnier
  • Cession de terrain – Bois aux Bœufs – Pailler Sabine et Braud Emmanuel
  • Remerciements
  • Décisions du Maire

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