Néonicotinoïdes : dites non à leur retour !

Les études scientifiques, réalisées dans le monde entier, établissent de façon implacable les effets hautement toxiques des néonicotinoïdes sur les abeilles et les pollinisateurs sauvages, les invertébrés aquatiques et terrestres, les poissons, les amphibiens, les oiseaux… mais aussi sur la santé humaine.

En vertu d’une loi adoptée en 2016 et grâce à un amendement présenté par Delphine Batho, l’utilisation de ces pesticides dévastateurs avait été interdite à compter du 1er septembre 2018 (avec des dérogations possibles jusqu’au 1er juillet 2020).En fin d’année 2020, au lieu d’accompagner le développement d’un modèle agricole fondé sur des pratiques respectueuses de l’environnement, le Gouvernement, sous la pression des lobbies de l’agrochimie, a fait modifier la législation pourpouvoir ré-autoriser par arrêté ministériel l’usage de ces produits dans le secteur betteravier jusqu’au 1er juillet 2023.

Énergie citoyenne avait dénoncé, à l’époque, cette régression et avait fait adopter une motion par le conseil municipal de Saint-Junien pour marquer l’opposition de notre commune à toute ré-autorisation de ces pesticides (document consultable sur le lien suivant : 2020-225 – Voeu-neonicotinoïdes). Malheureusement, deux arrêtés de dérogation ont été délivrés pour les campagnes 2021 et 2022…

Aujourd’hui, une consultation publique est organisée par le ministère de l’Agriculture concernant un projet d’arrêté autorisant provisoirement cette année encore lemploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques relevant de la famille des néonicotinoïdes.

Cette consultation est ouverte jusqu’au 24 janvier et se déroule exclusivement en ligne en remplissant un formulaire accessible sur le site internet du ministère de l’Agriculture : lien ici.

Il est indispensable qu’un maximum de personnes expriment leur opposition à tout usage des néonicotinoïdes. Place à la mobilisation citoyenne pour faire échec à cet inacceptable et dangereux projet d’arrêté !




Droit de réponse à Clémence Pique

Lors du conseil municipal du 8 décembre 2022, Clémence Pique est intervenue pour indiquer qu’elle quittait notre groupe.

Voici donc le texte qu’elle a lu en conseil municipal :

Monsieur le Maire, mes cher-e-s collègues,

Si je suis devenue élue, c’est pour travailler pour l’intérêt général, pour les citoyens et les citoyennes de Saint-Junien, et j’aimerais pouvoir dire au bout de mes 6 ans de mandat que j’ai contribué notamment à la transition écologique de la commune et à faire vivre la démocratie. Or actuellement, il ne m’est pas possible de me consacrer à ces objectifs, non pas parce qu’ayant été élue sur la liste Énergie citoyenne j’aurais des difficultés à travailler avec la majorité, bien au contraire. Non, les difficultés que je rencontre viennent de mon propre groupe, où un fonctionnement autoritaire, avec les opinions de certains érigées en vérités absolues, ne permet ni le débat ni la réflexion. Parce que j’exprime des avis et opinions non conformes en tous points à ce que certains ont décidé, j’ai bien trop souvent rencontré des réactions de refus de m’écouter voire de me laisser m’exprimer, le tout dans une animosité à mon égard qui n’a fait que croître au fil du temps. Parce que je souhaite pouvoir prendre des décisions, notamment pour les votes des délibérations, à la suite d’un échange d’idées et d’un vrai débat, plutôt que de céder à ceux qui estiment avoir raison (car c’est cela qu’à Énergie citoyenne on appelle consensus…), j’ai entendu ma place au sein du groupe être sans cesse remise en question.

De plus, je ne vois pas ce que peut apporter à la vie démocratique un groupe qui a déclaré être un groupe de proposition et pas d’opposition, mais qui désormais recherche autant que possible la confrontation avec la majorité sans pour autant apporter d’alternatives valables. Participer concrètement à la vie de la commune se fait en contribuant aux projets discutés dans les commissions et les groupes de travail et en y défendant ses idées de manière ï, plutôt qu’en faisant des déclarations en conseil municipal.

C’est pour ces raisons que je quitte le groupe Énergie citoyenne, et je siégerai désormais au sein du conseil municipal en tant qu’élue indépendante. Je précise d’ailleurs que les élus d’Énergie citoyenne voulaient qu’en quittant leur groupe je démissionne également de mon mandat d’élue, estimant que leurs convictions personnelles à ce sujet avaient plus de valeur que les principes républicains régissant le statut des élus ; bien évidemment je n’ai pas cédé à leurs pressions. Quitter un groupe politique ne signifie pas démissionner du conseil municipal.

Pour conclure, comme le groupe Énergie citoyenne se targue de transparence, je leur remets dès maintenant le texte de mon intervention, afin que celui-ci puisse être publié en intégralité dans le compte-rendu qu’ils feront de ce conseil sur leur site internet.

Elle a également ajouté que cela fait plus d’un an qu’elle signale qu’il y a des problèmes au sein du groupe et qu’il fallait donc avoir le dialogue avant. Elle a dit qu’elle aurait aimé avoir d’autre solutions mais qu’elle n’avait que cette possibilité là. Elle a indiqué également qu’elle a bien eu des pressions, et prend comme exemple le dernier mail qu’elle a reçu où nous lui disions qu’elle n’avait plus de légitimité face aux électeur si elle quittait le groupe et qu’elle devait démissionner.

Il nous semble important de donner notre vision des faits.

Effectivement, cela fait plusieurs mois que les tensions entre Clémence et le reste du groupe sont présentes. Il y a eu de nombreuses discussions pour essayer de trouver des solutions. Malheureusement, il était toujours très difficile de discuter avec elle, notamment puisqu’elle ne venait que rarement aux réunions de notre groupe (en présentiel ou en visio), y compris lorsque nous prévoyions des horaires spécifiques pour elle qui n’arrangeaient pas la plupart des autres membres du groupe. Il est arrivé plusieurs fois qu’elle fasse des commentaires sur des publications à envoyer bien après la date limite d’envoi de la publication, se plaignant ensuite que ses commentaires n’étaient pas écoutés.

Pour répondre point par point à son texte :

  • Le groupe n’a pas un fonctionnement autoritaire. Tout le monde s’exprime (pas seulement les élus du groupe, mais également tous les membres du collectif qui le souhaitent), et nous essayons de trouver un consensus. La base de notre action étant le programme que nous avions fait lors des élections, puisque c’est avec ce programme que nous avons été élus.
  • Effectivement, au fil du temps, ses réflexions et commentaires se sont éloignés des idées que l’on défendait dans le programme de 2020. Elle qui était souvent la plus virulente contre la majorité au début lui est devenue beaucoup plus favorable par la suite.
  • Comment peut-elle dire que nous cherchons la confrontation systématique alors que nous votons près de 90% des délibérations en conseil municipal ? Et le délibérations que nous ne votons pas, que nous nous abstenions ou que nous votions contre, nous argumentons toujours pour expliquer pourquoi, et, lorsque cela est possible, nous proposons une solution de sortie. L’un des derniers sujets qui a créé des problèmes avec Clémence était la Giboire. Nous ne demandions pas l’abandon pur et simple de la vente. Nous demandions un report de quelques semaines dans le but de s’assurer que cette vente était la meilleure solution, en organisant un groupe de travail ou en questionnant les professionnels du secteurs.
  • Nous avons toujours contribué aux commissions, et certaines de nos propositions sont allées jusqu’à des délibérations (les tarifs des transports scolaires qui sont plus juste grâce à notre groupe, par exemple).
  • Pour ce qui est de la pousser à démissionner, je ne peux dire mieux que de vous partager le message que nous lui avons envoyé suite au dernier conseil municipal où elle avait déjà pris sa décision de quitter le groupe (elle s’étonnait de ne pas avoir participé à la relecture du compte-rendu) :

Bonjour Clémence,

Nous sommes surpris de ta réaction au compte-rendu qui a été posté. En effet, ton comportement lors du dernier Conseil nous a paru à tous, et aux élus de la majorité également, comme l’officialisation que tu ne voulais plus faire partie de notre groupe Énergie Citoyenne.

Il n’est pas seulement question ici de faire cavalier seul sur un sujet, ce qui serait déjà discutable quand le vote s’oppose complètement aux décisions du groupe. Mais intervenir pour essayer de nous enfoncer comme l’aurait fait un élu de la majorité, c’est jouer non seule, mais contre le groupe.

Sur ce point précis, notre liste avait pris des engagements lors de la campagne, et notre demande de repousser le vote à un prochain conseil allait justement dans le but de nous laisser le temps de voir si ces engagements étaient toujours tenables au vu de la situation particulière du lieu. C’est aussi le fruit d’un consensus après débats.

Tu n’as pas voulu te joindre à la réunion que l’on a faite la veille du conseil, mais le vote et ses raisons t’ont été expliqués dès ton arrivée. On s’était mis d’accord le dimanche pour que tu ailles à la pêche aux informations, informations sur lesquelles ensuite on devait échanger… Pas pour que tu annonces une prise de position personnelle en commission (ce qui d’ailleurs ne se fait jamais, même pour le groupe quand ce dernier n’a pas encore tranché dans l’attente d’éléments). Nous nous sommes sentis complètement trahis.

Pour le vote du mandat spécial, depuis le début du mandat, le groupe a toujours eu la même ligne, s’abstenir pour ne pas s’opposer au déplacement, mais pour ne pas cautionner le mode de prise en charge. L’abstention du groupe était justement le consensus auquel le groupe était arrivé, toi y compris.

Tu as donc décidé de ne plus te retrouver dans les décisions de notre groupe. Nous le regrettons et en prenons acte. Dans ces conditions, nous ne pouvions plus te considérer comme membre du groupe Énergie Citoyenne. Il n’y avait donc pas de raison de te laisser relire ou corriger le compte-rendu.

Nous souhaitons attirer ton attention sur la légitimité vis à vis des électeurs, pour toi, de rester au Conseil Municipal si tu prends tes distances par rapport au collectif. Ce n’est en effet pas pour Clémence Pique, ni même pour aucun d’entre nous personnellement, que les électeurs ont voté, mais pour les membres d’une liste qui portent un programme et une idée du collectif que tu ne partages plus. Corinne entrera au conseil si tu n’as plus envie de poursuivre l’aventure avec nous et démissionnes.

Nous te proposons de parler de tout ça de vive voix. Donne-nous les créneaux qui te conviennent (de préférence un samedi ou un dimanche) et on s’adaptera.

Frank, Frédéric, Jayce, Nathalie et Yoann

Elle n’a bien sûr pas voulu discuter de tout cela de vive-voix, préparant son intervention lors du conseil municipal suivant… Elle a tout de même répondu par courriel. Nous ne publierons pas sa réponse dans cet article, d’une part parce que nous n’avons pas son accord pour le faire, mais aussi parce qu’elle n’apporte rien de plus au débat, mais cela m’a poussé à lui répondre sur 2 points précis :

  • D’une part, on ne peut dire que l’on n’est pas écouté lorsque l’on s’abstient de venir défendre ses opinions. L’abstention ne compte jamais dans les décisions, et ne pas venir, c’est s’abstenir.  Il m’est d’ailleurs arrivé à titre personnel de donner un avis avant une réunion qui n’a pas été suivi par le groupe lors d’une réunion où je n’avais pas pu venir. N’étant pas à la réunion pour écouter les arguments et défendre les miens, j’ai assumé et j’ai accepté la décision du groupe, en demandant parfois des explications, mais sans contester au moment du conseil parce que ce n’était plus le moment.
  • J’ai insisté oui, sur le fait que pour moi, c’est effectivement de la malhonnêteté intellectuelle que de rester au conseil municipal lorsque l’on décide de quitter le groupe avec lequel on a été élu. La loi n’oblige pas un élu à démissionner dans ce cas là, mais les faits sont là, les électeurs ont voté pour une liste, pas pour une personne, à l’exception peut-être du tête de liste que certains voient automatiquement comme le candidat Maire. Nous ne parlons pas ici d’un poste de député, ou de conseiller départemental, où c’est la personne qui est élue, même si elle porte un projet. Et même si un élu garde son libre arbitre, il a le devoir de rester fidèle au programme, aux valeurs et au collectif avec lesquels il a été élu, ce n’est malheureusement plus le cas, il semblerait, et depuis quelques temps, de Clémence Pique.

 

Ayant maintenant fait jouer notre droit de réponse, ce sujet est clos pour notre groupe, et nous n’utiliserons donc plus d’énergie ni de temps dessus. Il est dommage que, par son comportement, ce soit le collectif Energie Citoyenne qui pâtisse de la situation en perdant un de ses représentants (déjà trop peu nombreux) au conseil et aux commissions.

 

 




Réunion du Conseil Municipal du 8 décembre 2022

green grass beside gray concrete ground

L’artificialisation des sols a été un gros sujet de ce conseil.

Le jeudi 8 décembre 2022 s’est tenue une réunion du Conseil Municipal. Voici un résumé de ce qui a été dit et décidé.

Yoann Balestrat était absent, représenté par Nathalie Tarnaud.

Hervé Beaudet était absent, représenté par Philippe Gandois.

Nadège Coucaud était absente, représentée par Pierre Allard.

Didier Lekiefs était absent, excusé.

Jayce Piel était absent, représenté par Frank Bernard.

 

 


 

(Note du rédacteur : Étant moi-même absent à ce conseil, le compte-rendu est fait à partir de l’enregistrement et des commentaires de mes colistiers.)

Début de la séance à 19h00.

Par rapport à l’ordre du jour envoyé, la délibération « Attribution du marché concernant l’élaboration d’un schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) multi-enjeux » a été annulée car des réponses n’ont pas été reçues à temps.

Clémence Pique (Note du rédacteur : placée à côté des élus de la majorité et plus à sa place habituelle.) demande la parole :

Monsieur le Maire, mes cher-e-s collègues,

Si je suis devenue élue, c’est pour travailler pour l’intérêt général, pour les citoyens et les citoyennes de Saint-Junien, et j’aimerais pouvoir dire au bout de mes 6 ans de mandat que j’ai contribué notamment à la transition écologique de la commune et à faire vivre la démocratie. Or actuellement, il ne m’est pas possible de me consacrer à ces objectifs, non pas parce qu’ayant été élue sur la liste Énergie citoyenne j’aurais des difficultés à travailler avec la majorité, bien au contraire. Non, les difficultés que je rencontre viennent de mon propre groupe, où un fonctionnement autoritaire, avec les opinions de certains érigées en vérités absolues, ne permet ni le débat ni la réflexion. Parce que j’exprime des avis et opinions non conformes en tous points à ce que certains ont décidé, j’ai bien trop souvent rencontré des réactions de refus de m’écouter voire de me laisser m’exprimer, le tout dans une animosité à mon égard qui n’a fait que croître au fil du temps. Parce que je souhaite pouvoir prendre des décisions, notamment pour les votes des délibérations, à la suite d’un échange d’idées et d’un vrai débat, plutôt que de céder à ceux qui estiment avoir raison (car c’est cela qu’à Énergie citoyenne on appelle consensus…), j’ai entendu ma place au sein du groupe être sans cesse remise en question.

De plus, je ne vois pas ce que peut apporter à la vie démocratique un groupe qui a déclaré être un groupe de proposition et pas d’opposition, mais qui désormais recherche autant que possible la confrontation avec la majorité sans pour autant apporter d’alternatives valables. Participer concrètement à la vie de la commune se fait en contribuant aux projets discutés dans les commissions et les groupes de travail et en y défendant ses idées de manière ï, plutôt qu’en faisant des déclarations en conseil municipal.

C’est pour ces raisons que je quitte le groupe Énergie citoyenne, et je siégerai désormais au sein du conseil municipal en tant qu’élue indépendante. Je précise d’ailleurs que les élus d’Énergie citoyenne voulaient qu’en quittant leur groupe je démissionne également de mon mandat d’élue, estimant que leurs convictions personnelles à ce sujet avaient plus de valeur que les principes républicains régissant le statut des élus ; bien évidemment je n’ai pas cédé à leurs pressions. Quitter un groupe politique ne signifie pas démissionner du conseil municipal.

Pour conclure, comme le groupe Énergie citoyenne se targue de transparence, je leur remets dès maintenant le texte de mon intervention, afin que celui-ci puisse être publié en intégralité dans le compte-rendu qu’ils feront de ce conseil sur leur site internet.

Frank Bernard prend alors la parole pour dire qu’il ne pense pas que le conseil municipal soit le lieu pour un débat qui concerne le fonctionnement interne de notre groupe. Il regrette et dénonce ce qui a été dit, mais indique qu’il n’ira pas plus loin dans le débat ici. Le Maire répond que le Conseil Municipal est un lieu ou s’exerce la démocratie et que chaque conseiller municipal, même élu sur une liste, est titulaire de son mandat et a la possibilité de s’exprimer.

Frédéric Dauvergne, navré de cette intervention basée sur des mensonges dit qu’il ne peut pas admettre ce qui a été dit ce soir. Il rappelle que notre groupe a toujours essayé de discuter avec Clémence et qu’il ne comprend pas comment nous en sommes arrivés là. Il lui dit qu’elle se trompe d’adversaire, que nous sommes toujours force de proposition, nous votons beaucoup de délibérations. Il ne se considère pas comme une force d’opposition. Il dit que notre groupe est un lieu de débat et qu’elle s’est ostracisée toute seule. Clémence répond qu’elle ne s’attendait pas à autre chose que des dénégations et des mensonges de la part de notre groupe. Elle tient à préciser que cela fait plus d’un an qu’elle signale qu’il y a des problèmes au sein du groupe et qu’il fallait donc avoir le dialogue avant. Elle dit qu’elle aurait aimé avoir d’autre solutions mais qu’elle n’avait que cette possibilité là. Elle indique qu’elle a bien eu des pressions, et prend comme exemple le dernier mail qu’elle a reçu où nous lui disions qu’elle n’avait plus de légitimité face aux électeur si elle quittait le groupe et qu’elle devait démissionner.

(Note du rédacteur : il n’est pas lieu ici de refaire le débat sur les problèmes avec Clémence Pique, mais nous avons fait un article à part, en guise de droit de réponse, que vous trouverez ici : Droit de réponse à Clémence Pique.)

Le Maire prend donc acte que Clémence siègera donc maintenant en qualité d’élue indépendante. Pour répondre à Frédéric sur le fait que nous sommes un groupe de proposition, il indique regretter, au vu des contributions dans les tribunes municipales et intercommunales, que nous ne soyons qu’un groupe d’opposition sans proposition. (Note du rédacteur : lorsque nous nous opposons sur un sujet, nous proposons toujours, lorsque cela est possible, une solution alternative. C’est cela être force de proposition. Je vous laisse juge à la lecture des différents articles de ce site et des tribunes, oui.)

Christophe Wacheux répond également à Frédéric en lui reprochant d’avoir dit à Clémence qu’elle se trompait d’adversaire. Il indique que c’est là le problème, car si nous sommes adversaires, nous ne pouvons pas être dans une opposition constructive. (Note du rédacteur : la notion d’adversité n’implique pas forcément une opposition systématique. Le sport est un bel exemple, et le rugby en tête, qu’on peut tout à fait être adversaires, se combattre, se respecter et faire une 3e mi-temps ensemble.)

Le réunion reprend :

Le procès-verbal de la séance du 10 novembre n’est à ce jour pas encore en ligne sur le site de la Mairie. Il nous a été fourni avec la convocation au conseil municipal pour approbation avant publication sur le site de la Mairie dans la semaine. N’oubliez pas de lire notre propre compte rendu pour avoir plus de détails (Réunion du Conseil Municipal du 10 novembre 2022).

Ayant envoyé nos remarques et corrections en amont, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

DM 2 budget général

Il est nécessaire de modifier le budget général pour augmenter les crédits prévus pour les amortissements d’un montant de 130 000 €.

CM-2022-12-08-2

DM 2 BG

Voté à l’unanimité

DM 1 budget lotissement

Il est nécessaire de faire une modification du budget lotissement pour des ajustements au titre des dernières ventes intervenues au cours de l’exercice 2022.

CM-2022-12-08-3

DM 1 lotissement

Voté à l’unanimité

Reversement de l’excédent du budget lotissement le Bois au bœuf au budget général

Les dernières ventes du lotissement enregistrées sur le budget 2022 ont permis de dégager un excédent de 12860,66€. Il est proposé que cela soit versé au budget général.

Voté à l’unanimité

Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget prévisionnel 2023

Afin d’assurer la continuité des services, et en fonction des décisions retenues par les commissions municipales, il est proposé au Conseil municipal d’autoriser le Maire à procéder à l’engagement, la liquidation, et au mandatement des dépenses d’investissement dans les limites prévues, soit 25% des crédits inscrits au budget 2022 déduction faite du chapitre 16 et des restes à réaliser. Le montant s’élève à 959 448 € (25% de 3 837 795 €).

Voté à l’unanimité

Versement d’une avance sur la subvention annuelle allouée au CCAS

Afin de maintenir le fonctionnement normal du CCAS, il est proposé de verser une avance sur la subvention 2023  de 80 000 € en une seule fois au mois de janvier 2023.

Voté à l’unanimité

Modification de la composition de la commission consultative des services publics locaux.

Suite de la modification des commissions suite au départ d’Anne-Sophie Chazelle.

La nouvelle commission serait donc composée de  :

  • Pierre ALLARD
  • Bernard BEAUBREUIL
  • Hervé BEAUDET
  • Eliane CROCI
  • Thierry GRANET
  • Lucien COINDEAU
  • Christophe WACHEUX
  • Nathalie TARNAUD
  • Yoann BALESTRAT

(Note du Rédacteur : la page des commissions municipales a été mise à jour)

Voté à l’unanimité

Délégation de service public pour la conception, la réalisation et l’exploitation du réseau de chaleur de la commune – approbation du principe de la délégation de service public et de ses caractéristiques

Il est proposé de valider l’engagement de la procédure, suite à l’avis favorable de la commission consultative des services publics locaux et du comité technique.

CM-2022-12-08-6

Voté à l’unanimité

Le Maire précise que c’est une délibération très importante, surtout en considérant la situation énergétique actuelle, et que c’est une promesse de campagne qui est en train d’être réalisée.

Nathalie prend la parole pour reposer une question sur la localisation de la production de chaleur. Le Maire répond que le positionnement est toujours, pour l’instant, du côté de Bellevue de Glane, mais l’emplacement exact sera déterminé en fonction des réponses à l’appel d’offre.

Délégation de service public sous forme de concession de services pour le financement, conception, la construction, l’entretien – maintenance et exploitation d’un crématorium – approbation du choix du délégataire.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le choix de groupement OGF/ELYSIO INVEST dont OGF est mandataire solidaire en qualité de délégataire de service public pour le financement, la conception, la construction, l’entretien – maintenance et l’exploitation d’un crématorium sur le territoire de la ville de Saint-Junien. Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le contrat de délégation de service public et ses annexes, établi pour une durée de 35 ans à compter de la date de sa notification, à conclure avec le groupement OGF/Elysio Invest.

CM-2022-12-08-11

RAPPORT CHOIX DU DELEGATAIRE

Projet de contrat – v. mise au point – 07.11.2022

Les annexes ne sont pas jointes à ce compte-rendu mais sont disponibles au besoin.

Frank Bernard prend la parole pour demander si le lieu précis est envisagé pour la localisation. Le Maire répond que le lieu est situé sur la zone de Boisse. Frank indique que nous avons déjà indiqué notre accord sur la délégation de service public et que nous voterons cette délibération. Mais il précise que nous avons une réserve quand à la localisation. Le choix est situé dans la nouvelle zone d’activité industrielle de Boisse. Il nous semble que le lieu n’est pas le plus adapté pour assurer les conditions de recueillement qu’exige un tel lieu. Il était sans doute difficile de trouver sur Saint-Junien un tel lieu, et facilement accessible. Ce projet aurait peut-être pu être porté par la communauté de communes car il concerne l’ensemble des habitants de notre territoire. Il aurait peut-être été plus facile de trouver un terrain répondant aux nécessités de recueillement, de nature, d’éloignement et de facilité d’accès.

Pierre Allard répond que la CCPOL n’a pas les compétences pour porter ce type de projets. Le lieu a été vu également avec les opérateurs de pompes funèbres. La quiétude et la sérénité seront assurées. Il fait remarquer également que de nombreux crématoriums sont sur des zones industrielles, déjà pour des raisons de normes, mais aussi pour des questions de voisinage. Le lieu reste isolé dans cette zone industrielle et reste relativement au calme.

Voté à l’unanimité

Attribution accord-cadre concernant l’achat de fournitures scolaires et de matériel éducatif d’enseignement

Il est proposé de valider la signature d’un accord cadre sur l’achat de fournitures scolaires et de matériel d’enseignement. Suite à l’avis de la commission des marchés, il est proposé l’attribution à la société PGDIS, basée à Enval (65).

CM-2022-12-08-4

Voté à l’unanimité

Dérogation au repos dominical 2023 dans les établissements de commerce de détail

Il est proposé au Conseil municipal d’émettre un avis favorable à l’ouverture des commerces de détail trois dimanches pour l’année 2023, correspondant à de fortes périodes d’activités commerciales à savoir le dimanche 17 décembre 2023, le dimanche 24 décembre 2023 et le dimanche 31 décembre 2023.
Plus de détails ici : CM-2022-12-08-5

Voté à l’unanimité

Signature de la convention PUP pour la viabilisation des terrains appartenant à la SARL SAFLIM par Monsieur FADIN Arnaud, sis au grand Boisse.

Pour reprendre une explication donnée lors d’un précédent conseil : lorsqu’il y a plusieurs parcelles devant être raccordées aux réseaux et appartenant au même propriétaire, comme c’est le cas pour un lotissement par exemple, il y a deux solutions pour le financement des raccordements (eau et électricité). Soit la commune finance les travaux de raccordement, et se fait rembourser au fur et à mesure de la vente des parcelles (ce qui peut être risqué si les ventes ne se font pas). Soit le propriétaire finance les travaux et la commune peut alors exonérer de taxe d’aménagement (la part communale) pendant 2 ans. Il est donc souvent plus sage pour les communes de recourir à la signature d’un PUP.

Dans le cas précis, il est également question de profiter du projet pour réaliser le réseau d’eaux usées pour créer celui du village Grand Boisse qui n’en a actuellement pas, avec un financement à 50/50.

CM-2022-12-08-7

Frank prend la parole. Les travaux d’assainissement rentrent bien dans le cadre d’un accord de PUP avec la commune. En revanche, les travaux d’assainissement du village de Boisse peuvent-ils s’inscrire dans un PUP ? Le Maire indique que l’on profite de l’opération pour faire les travaux et que la commune ne paye que la partie concernant le village. Frank précise que l’assainissement relève de la compétence de la communauté de communes, et pas de la commune.La réponse est que le PUP est là pour dire combien va payer la société SAFLIM. Il est précisé que c’est une bonne opération en terme d’assainissement collectif puisque tout le secteur pourra être raccordé, ce qui n’est pas le cas actuellement, y compris pour les logements récents.

Frédéric demande des précisions sur le principe du PUP. Il est ainsi précisé que SAFLIM est celui qui participe au PUP en tant que lotisseur, mais que ce seront les propriétaires finaux qui pourraient être exonérés de la part communale de la taxe d’aménagement pendant 2 ans.

Frédéric dénonce ensuite une nouvelle artificialisation des sols sur la commune et explique que c’est pour cela que notre groupe s’opposera à la délibération. Frédéric explique qu’il y a suffisamment de biens immobiliers sur la commune et qu’il faudrait orienter la politique d’urbanisme autrement que par une artificialisation des sols qui est déjà bien trop forte.

Le Maire demande alors si ce que veut notre groupe est que plus aucun terrain ne soit vendu sur la commune et qu’il faudrait ensuite aller aider les acheteurs potentiels privés pour qu’ils achètent leurs bâtiments. Frédéric répond que c’est une question de choix politique, que l’on peut aider les projets de rénovation, etc. Le Maire indique qu’en faisant le tour des agences immobilières de St-Junien, on lui répond que les biens ne restent en vente qu’une quinzaine de jours. Donc ne plus construire de nouvelles maisons c’est limiter le développement de la ville. Frédéric rappelle que la loi « Climat et Résilience » dit qu' »il faut réduire de moitié l’artificialisation des sols d’ici 2030 et de 100% d’ici 2050. Avec les projets en cours, on est loin de s’approcher de ces chiffres.

Le Maire répond que le problème est plus compliqué que cela et que ce n’est toujours pas validé par la région. Que pour l’instant, nous avons un PLU, qui ne sera modifié qu’une fois que le SCOT des 3 communautés de communes sera remis à jour. Il précise également qu’il ne faut pas empêcher les petits propriétaires terriens de profiter ou faire profiter leurs enfants de la seule richesse qu’ils ont : leur terrain. Il faut respecter le PLU, et il est préférable de faire un PUP pour s’assurer que les projets privés soient bien faits plutôt que de ne pas avoir un oeil dessus.

Frédéric précise qu’il ne veut pas empêcher les petits propriétaires terriens de vendre leurs biens, mais il dénonce que ces projets de lotissement détruisent les poumons verts de notre ville et sa bio-diversité.

Nathalie voulait juste préciser qu’en regardant sur Internet les annonces d’agence, la première agence indique 110 biens à vendre sur la commune, et qu’elles n’en manquent pas. Le Maire dit qu’en discutant avec les agences la réponse n’est pas la même. Nathalie rajoute que depuis 40 ans, la population de Saint-Junien n’a presque pas bougée (en nombre), mais que la superficie habitable a doublé…

Alex Gerbaud (conseiller délégué au développement durable) prend ensuite la parole pour dire qu’il ne comprend pas notre position qui pousserait la ville a être une ville musée. Il ne veut pas d’une ville musée et contre cela, il faut l’aider à s’étendre pour répondre aux personnes qui veulent rejoindre notre commune. Il se demande si nous visons dans une cabane en bois (??) et ne comprend pas notre position… Frank répond que la ville évolue, mais que le modèle de la ville de demain n’est plus le modèle pavillonnaire en lotissement. C’est un modèle qu’il faut abandonner et même si ce n’est pas facile, il faut arriver à en sortir.

Christophe Wacheux indique ensuite qu’il reçoit toutes les semaines des demandes d’agences dans sa boite aux lettres pour vendre sa maison, preuve, selon lui, que les agences sont en manque de biens. Ensuite il dit qu’il ne croit pas que les modèles de lotissements soient finis. Il demande alors quelle solution au lieu des lotissements ? Frank répond qu’il n’a pas personnellement la réponse et que c’est un sujet qui dépasse largement le problème de la commune. Il sait que la commune a peu d’outils pour empêcher ce phénomène, mais qu’elle peut passer des messages. Et passer un accord avec un investisseur qui veut faire un lotissement n’est pas un bon message envoyé. Il y a des moyens pour ralentir l’artificialisation des sols, la réutilisation de sols déjà utilisés en est une.

Le Maire dit que les gens veulent des maisons individuelles, et qu’il faut leur répondre.

Voté à la majorité, les 5 votes de notre groupe étant contre.

Tableau des emplois

Il est nécessaire de mettre à jour le tableau des emplois pour prendre en compte des avancements de carrière.

CM-2022-12-08-1

Voté à l’unanimité

Recueil des tarifs 2023

Il est proposé de valider les tarifs suivants : RecueilTarif2023

Éliane Croci prend la parole au nom des élus communistes au sujet des tarifs de la restauration scolaire. Au regard du contexte actuel d’un monde inflationniste, elle indique ne pas trouver opportun la hausse de 6% des tarifs de restauration scolaire. Les communistes proposent de rester à une augmentation de 3%.

Pierre Allard entend, mais rappelle que cette augmentation de 6% représente moins de 3€ par mois, et reste loin de l’augmentation des prix des denrées alimentaires que la cantine subit (de l’ordre de 20%).

Les communistes veulent également proposer un tarif dégressif pour les familles ayant plusieurs enfants. Le Maire indique qu’il n’est pas contre que cela soit réfléchi en commission pour les tarifs de l’année prochaine.

Frédéric prend la parole pour demander des précisions sur le forfait fluides demandé aux associations. Il demande si parallèlement il va être demandé aux associations d’être responsables quand à la consommation énergétique lors de l’ utilisation des salles. Il est répondu que c’est déjà le cas. Frédéric demande aussi s’il ne serait pas possible de simplement facturer la consommation réelle plutôt qu’un forfait.

Philippe Gandois répond que sur les fluides, le forfait ne concerne que les salles accueillant plus de 200 personnes. Il précise ensuite que si on devait facturer au compteur l’utilisation des fluides, la facture serait bien supérieure aux forfaits proposés et aucune association ne pourrait plus venir, par exemple, à la salle des congrès. Il a été également demandé aux associations d’éviter les nocturnes dans les stades, et l’éclairage a été baissé à 50%. Une étude est encours également pour remplacer les éclairages qui ne le sont pas encore en LED.

Voté à l’unanimité

Motion relative à la pérennité et au développement de la ligne SNCF « LIMOGES / ANGOULEME »

La motion a été présenté par l’ensemble du conseil, tous les groupes ayant travaillé dessus.

Eliane complète la motion en rappelant l’utilité des agents dans les gares lors de problèmes sur les lignes. Elle indique qu’il y a une manifestation à la gare de Limoges lundi 12 à 19:30, en association avec l’Association des Maires de France.

CM-2022-12-08-8

Voté à l’unanimité

Motion relative à l’accompagnement des enfants en situation de handicap

La motion a été présentée par l’ensemble du conseil, tous les groupes ayant travaillé dessus.

CM-2022-12-08-9

Clémence Pique prend la parole pour indiquer qu’elle a travaillé en tant qu’AESH pendant 6 ans. Elle a refusé son dernier renouvellement à cause des conditions de travail qui ne font que se dégrader. Les emplois du temps ne sont pas fait en fonction de l’intérêt de l’enfant. Elle espère que le gouvernement va prendre la mesure de l’intérêt d’accompagner correctement ces élèves. L’inclusion des enfants en situation de handicap, c’est beaucoup de poudre aux yeux.

Pierre Allard dit que quand on regarde ce qu’il se passe dans les IME, la situation ne va pas s’arranger. Le suivi et l’accompagnement se dégrade.

Voté à l’unanimité

Remerciements

Remerciements envoyés à la Mairie :

  • Le Club de Natation de Saint-Junien remercie la Municipalité pour l’aide apportée pour leur meeting régional des 15 et 16 octobre et pour l’accueil qui leur a été réservé.
  • L’ASSJ Tir à l’Arc remercie la Municipalité pour l’aide apportée pour le Parcours France Indoor de tir des 28 au 30 octobre.
  • L’atelier Garance remercie la municipalité pour la subvention attribuée.

Décisions du Maire

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des décisions prises par le Maire sans avis du Conseil Municipal (conformément aux délégations votées).

Decisions-20221208

Questions Diverses

Aucune question.

L’ordre du jour étant épuisé, Pierre Allard annonce la clôture de la séance et souhaite de bonnes fêtes à tout le monde .




Réunion Publique sur le Règlement Local de Publicité

La délibération du Conseil Municipal du 3 février 2022 a lancé les démarches pour l’élaboration d’un nouveau Règlement Local de Publicité (RLP).

Vous trouverez toutes les informations sur le site de la Mairie.

Vous pouvez faire vos remarques sur le RLP à l’adresse rlp@saint-junien.fr. Une permanence est également disponible en mairie (voir le lien ci-dessus) où l’on peut remplir un registre.

Dans le cadre de cette concertation, une réunion publique est organisée le lundi 19 décembre à 19h dans salle Amédée Burbaud (Palais des Sports). Le but de la réunion est de faire une présentation du diagnostic du RLP.

 




La Giboire, toute une histoire…

Dans ce dossier spécial, vous trouverez :

  • deux interventions de Yoann Balestrat au nom du groupe « Énergie citoyenne » lors du conseil municipal du 10 novembre 2022 (le compte rendu de la séance est disponible ici) ;
  • la réponse de notre collectif aux attaques de la majorité dans la presse ;
  • notre tribune parue dans le magazine municipal de décembre 2022 ;
  • des photos anciennes de La Giboire, cet endroit si particulier ;
  • des documents liés à la vente du site (avis établis par le service des Domaines, PLU de St-Pierre d’Oléron).
  • des liens vers des articles de presse

Bonne lecture et n’hésitez pas à nous contacter !

Conseil municipal du 10 novembre 2022
Intervention concernant la désaffectation et le déclassement de La Giboire

Monsieur le Maire,
Mes chers collègues,

La Giboire, ce n’est pas qu’un lieu ou un bien. La Giboire, c’est une idée, ou plutôt une ambition que l’on doit dans les années 1930 à l’Union Syndicale Ouvrière (l’USO), ce mouvement coopératif et populaire qui a forgé l’identité de notre commune.

La Giboire, c’est la colonie de vacances pour tous les enfants, quel que soit leur milieu social, permettant bien souvent de découvrir la mer pour la première fois ou d’appréhender un espace naturel bien différent du nôtre. Un projet moderne dont le principe – et non sa déclinaison concrète – est aujourd’hui encore d’une éclatante pertinence : les inégalités sociales se creusent de nouveau et la crise écologique est désormais là…

Il n’est pas question ici de dresser une description nostalgique, naïve et béate d’un « âge d’or » qui n’a sûrement jamais existé. Néanmoins, La Giboire a marqué des générations de petits du territoire partis « en colos » ou, plus tard, comme moi, en classe de mer. Il est nécessaire de bien sentir le poids de l’histoire et notre responsabilité.

Bien sûr, il y a une réalité que personne ne conteste ici : un patrimoine dégradé et des finances locales offrant peu de marges de manœuvre voire asséchées. Mais quelle réflexion collective avons-nous mené avant d’en arriver là, à la vente pure et simple ?

Notre groupe estime qu’il est indispensable de reporter à une séance ultérieure les différentes délibérations qui nous sont soumises afin de nous réunir, dans le cadre d’une commission ou d’un groupe ad hoc, pour travailler sur ce dossier. Car la conclusion que vous apportez aujourd’hui mérite d’être précédée d’une étude de différentes options portant aussi bien sur le contenu d’un éventuel projet que sur les modes possibles d’investissement et exploitation. Peut-être n’y a-t-il aucune autre hypothèse viable hormis celle que vous présentez. Ayons-en le cœur net, ensemble.
Je terminerai avec les mots d’Annette Bigaud, séjours 51, 52 et 53, publiés dans Le Chercheur d’Or n°68 de janvier 2018 : « L’U.S.O. a été recyclée, La Giboire a brûlé et tombe en ruines, mais son souvenir est ancré dans la mémoire collective. Elle a permis à des générations d’enfants de milieu modeste de découvrir la mer, de jouir de vraies vacances, et venant des différents quartiers de la ville, de mieux se connaître. N’a-t-elle pas, ainsi, contribué à conforter l’âme saint-juniaude faite de solidarité et de partage ? »
Mes chers collègues, soyons à la hauteur de l’ambition qu’a eue Joseph Lasvergnas lorsqu’il a porté cette réalisation qui a fait et peut faire, évidemment de manière différente aujourd’hui, la grandeur de notre ville.

Je vous remercie.

Yoann Balestrat au nom du groupe « Énergie citoyenne »

Conseil municipal du 10 novembre 2022
Intervention concernant la vente de La Giboire

Monsieur le Maire,
Mes chers collègues,

Nous l’avons dit précédemment, cette vente est, pour nous, précipitée. Et les modalités de son déroulement nous interrogent.

Comme l’avait pourtant pointé notre collègue Anne-Sophie Chazelle lors d’un conseil municipal, le flou sur la mise en vente des biens communaux est total et La Giboire n’échappe malheureusement pas à la règle.

Qui pouvait savoir que le bien était en vente ? Aucune publicité réelle n’a été faite. A priori aucun panneau affiché sur place. Aucune annonce sur le site de la Mairie, sur les réseaux sociaux ou sur des sites dédiés consultés tant par les investisseurs professionnels que par les particuliers… Vraisemblablement aucune mission confiée à une agence immobilière ou à un office notarial. Ce n’est pas acceptable, tant en termes de transparence démocratique que d’efficacité économique. D’ailleurs, en l’absence d’une quelconque action de communication, comment la société CM Promotions, qui est en région parisienne, a-t-elle été informée de la mise en vente du bien ?

Outre l’intérêt éventuel de conserver, pour les générations futures, la propriété du site, quitte à en confier l’exploitation à un tiers privé – c’est par exemple ce que vous avez proposé de faire avec le Moulin Pelgros – nous ne pouvons qu’être surpris et même estomaqués par le prix de vente.

Bien sûr, vous allez nous dire que le montant est supérieur à l’avis des Domaines et que l’on fait peut-être même une affaire. Mais qui considère que 4 hectares sur l’Île d’Oléron, même contraints par un règlement local d’urbanisme qui restreint l’affectation du bien, peut valoir 185 000 euros ? Comment peut-on avoir une estimation des Domaines qui passe de 960 000 euros en 2016 à 185 000 euros en 2022 ? Certes, un incendie a eu lieu entre temps. Mais il n’aura échappé à personne que les prix de l’immobilier, en particulier dans les zones attractives comme le littoral, ont parallèlement flambé !

Manifestement, le prix, même fixé à 250 000 euros, est sous-estimé. Oui, 250 000 euros pour 4 hectares sur l’Île d’Oléron, c’est peu ! Qui peut être d’accord avec ça ? Des agences immobilières de l’île sont tout autant interloquées et ont indiqué être en capacité de faire des estimations du site et trouver rapidement plusieurs investisseurs. C’est pourquoi nous vous demandons de surseoir à la vente et de procéder à plusieurs estimations par des agences avant de prendre une quelconque décision.

Enfin, s’il fallait encore vous convaincre, la société qui se porte acquéreur n’est, sauf erreur, pas un investisseur-bâtisseur-exploitant. C’est une société immobilière qui ne va faire que revendre le bien. L’achèterait-elle pour ne faire aucun bénéfice ? Personne n’y croit !

Nous vous remercions par avance pour vos réponses.

Yoann Balestrat au nom du groupe « Énergie citoyenne »

Énergie citoyenne répond aux attaques de la majorité municipale :
La Giboire, abus de pouvoir !

« Allégation insultante, procédé inique, allégation mensongère, totale absence d’idée, amnésie … », la majorité ne fait pas dans la nuance ! Dès qu’elle est prise en défaut, elle serre les rangs autour du chef et devient agressive. Place Auguste-Roche, on n’aime guère la contradiction, on n’admet pas la critique. Et pourtant …

Dans la vente de La Giboire, par exemple, qu’avons-nous dénoncé ? Que le maire sorte du chapeau une décision sur une question d’importance – la vente d’un bien communal historique – sans qu’elle ait été étudiée ni seulement évoquée une seule fois durant les deux années et demie écoulées depuis la mise en place de la municipalité actuelle.

C’est « un sujet très ancien » nous dit-on, qui a été traité lors de la précédente mandature. Mais c’est justement parce que le dossier est ancien (plus de dix ans!) qu’il nécessitait une réactualisation, une remise à plat, une large information ! Depuis 2015, les données ont changé, le contexte a évolué. D’ailleurs, lors du conseil municipal, Pierre Allard a appuyé sa longue argumentation sur des éléments nouveaux du dossier, voire très récents : par exemple, la forte et étonnante dévaluation de l’estimation du bien par le service des domaines ou le classement d’une partie du site en zone inondable.

Sans préjuger de leur pertinence, pourquoi ces informations n’ont-elles pas été diffusées en amont du Conseil, afin de nourrir réflexion et débat en commission ? Le maire nous reproche notre suspicion sur les conditions de la vente, mais c’est lui qui la crée par son refus de nous communiquer les informations et de nous présenter le dossier. Nous représentons nous aussi la population de Saint-Junien et sommes chargés de défendre ses intérêts.

Placés devant cet ultimatum de devoir voter une délibération sans avoir les nécessaires explications et le temps du débat, nous avons proposé de la reporter. Il fallait la reporter ! En suspens depuis plus de dix ans, la vente de La Giboire pouvait bien attendre encore un mois ! Balayée d’un revers de main, notre demande n’a même pas été soumise au vote.

Défaut de démocratie aussi dans la manière de nous signifier que cette vente est la seule solution, qu’il n’y en a pas de meilleure, que c’est même une « aubaine pour les finances communales » ! Nous devons croire sur parole la majorité. Mais si nous avions eu le temps du débat, nous aurions pu avancer d’autres pistes qui semblent n’avoir pas été explorées et que nous n’avons pu évoquer en Conseil puisque le maire a clos la discussion en jugeant que trop de temps avait été consacré à cette question. Citons par exemple la vente aux enchères, la négociation avec la commune de Saint-Pierre d’Oléron sur les conditions du PLU, la concession de l’usage du bien plutôt que sa vente, le recours à des agences immobilières spécialisées dans la vente des espaces de loisirs…

Être majoritaire, exercer le pouvoir depuis longtemps, l’avoir exercé un temps sans opposition, tout cela a conduit l’équipe municipale à croire qu’elle seule peut avoir des idées, que toutes ses idées sont bonnes et ses projets incontestables. Non ! Refuser le débat, mépriser le groupe Énergie citoyenne, ne sont pas des moyens démocratiques d’exercer le pouvoir. D’autres dossiers sensibles sont à venir (Les Goulas) ; la population de Saint-Junien n’acceptera pas qu’ils soient traités – maltraités – comme celui de La Giboire.

PS : Quant à la phrase de Georges Orwell, utilisée pour dénoncer sournoisement nos propos, il aurait été honnête que les auteurs de l’article « Ce que vous devez savoir » la citent en entier. On aurait vu qu’elle s’applique aussi à leur propre discours. La voici, complète : « Le langage politique – et avec des variations cela est vrai de tous les partis politiques, des conservateurs aux anarchistes – est conçu pour donner aux mensonges des airs de vérité, rendre le meurtre respectable et faire passer pour solide ce qui n’est que du vent. » Revue Horizon, avril 1936.

Le collectif « Énergie citoyenne »

Tribune du P’tit Bonjour n°224 (décembre 2022)

La majorité a tiré un trait sur l’ancienne « colo ». Avec une manière de faire qui interroge.

1. Aucune réflexion collective : la vente n’a pas été discutée avec les élus en place avant d’être présentée en conseil municipal. « Circulez… »
2. Aucune vision politique : à l’heure où les inégalités sociales se creusent et la crise écologique est plus que visible, pourquoi ne pas porter l’ambition d’un projet innovant quitte à s’appuyer sur le secteur privé pour le financer ? « Circulez… »
3. Aucune publicité : pas une annonce de vente sur le site de la Mairie, sur les réseaux sociaux ou sur des sites spécialisés. Aucune mission confiée à une agence immobilière ou à un office notarial. « Circulez… »
4. Aucun intérêt économique : vendre 4 hectares sur l’Île d’Oléron au prix de 250 000 euros, c’est bradé ! Et ce, même si le PLU restreint la destination du site à un village de vacances. Pire, l’estimation des Domaines réalisée en 2022 fixait le montant à 185 000 euros. Incroyable mais vrai ! « Circulez… »
5. Aucune transparence : l’acquéreur n’est pas un investisseur avec un projet. C’est une société qui ne va faire que revendre le bien… plus cher évidemment ! « Circulez… »

Notre groupe va continuer de se mobiliser sur ce dossier.

Yoann Balestrat, Frank Bernard, Frédéric Dauvergne, Jean-Sébastien Piel et Nathalie Tarnaud.

Photos

(cliquez sur les photos pour les voir en taille réelle)

(si la vidéo ne se lance pas, vous pouvez aller sur le site de Mémoire Filmique de Nouvelle-Aquitaine pour la visionner)

Documents Utiles

Avis domaines 2010

Avis domaines 2014

Avis domaines 2016

Avis domaines 2022

PLU de la commune de Saint-Pierre d’Oléron

Articles de presse et de revues

Le Populaire du Centre :

Le Chercheur d’Or :

France 3 Limousin :




Cité du cuir : un beau projet, mais…

Le projet de « Cité du cuir » ne peut être que salué en ce qu’il vise à mettre en valeur et développer un savoir-faire de notre territoire. Cependant, plusieurs aspects de sa réalisation nous interrogent et ont pour certains fait l’objet de remarques de la part de la Chambre régionale des Comptes de Nouvelle-Aquitaine (voir le Document ci-joint).

  1. Les changements récurrents concernant le contenu du projet (inversion des bâtiments Hermès/musée, révision de la scénographie, etc.) : ces modifications majeures sont sources de surcoûts et de retards importants.
  2. Le manque de transparence financière: malgré nos demandes répétées, la majorité ne nous a toujours pas donné le coût global de ce projet, de sa conception initiale jusqu’à ce jour.
  3. L’absence de prise en compte de l’enjeu écologique: l’aménagement de parkings en lieu et place d’espaces naturels est à contresens de ce qu’il fallait faire pour proposer un cadre de qualité. Des alternatives existaient : elles ont été balayées. On ne nous écoute pas…

 

Les élus Énergie citoyenne au conseil communautaire