Réunion du Conseil Municipal du 23 mai 2024
Une réunion du conseil municipal très courte, mais où la forme des délibérations a changé…
Le 23 mai 2024 s’est tenue une réunion du Conseil Municipal. Voici un résumé de ce qui a été dit et décidé.
Pierre Allard était absent, représenté par Hervé Beaudet.
Michèle Brenac était absente, représentée par Didier Lekiefs.
Laurence Chazelas était absente, représentée par Thierry Granet.
Lucien Coindeau était absent, représenté par Laure Mura.
Béatrice Compère était absente, représentée par Éliane Croci.
Philippe Gandois était absent, représenté par Bernard Beaubreuil.
Didier Roy était absent, représenté par Bernadette Desroches.
Stéphanie Tricard était absente, représentée par Noël Laurencier.
Début de la séance à 18h32.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2024
Le procès-verbal de la séance du 28 mars n’est à ce jour pas encore en ligne sur le site de la Mairie. Il nous a été fourni avec la convocation au conseil municipal pour approbation avant publication sur le site de la Mairie dans la semaine. N’oubliez pas de lire notre propre compte rendu pour avoir plus de détails (Réunion du Conseil Municipal du 28 mars 2024).
Ayant envoyé nos remarques et corrections en amont, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
Hervé Beaudet annonce en préambule que la forme des délibérations a changé pour plus de transparence. Toutes les délibérations ont maintenant une note de synthèse qui replace le contexte et/ou résume les enjeux. La trame pourra encore évoluer en fonction des remarques. (Note du rédacteur : nous réclamions ce type de notes de synthèse pour les délibérations liées à des sujets complexes. Nous sommes ravis de voir que nous avons finalement été entendus et que la majorité est même allée plus loin en étendant le concept à l’ensemble des délibérations. Cela facilite la lecture et la compréhension des dossiers, dans un objectif de transparence démocratique.)
Renouvellement du projet éducatif de territoire pour la période 1er septembre 2024/31 août 2027 – Autorisation
La présente délibération vise à définir les axes stratégiques du projet éducatif de territoire (PEDT) et à solliciter les différentes dérogations correspondantes pour la période du 1er septembre 2024 au 31 août 2027.
Ci-joint la délibération et sa note de synthèse : CM-20240523-1
Et le PEDT : PROJET EDUCATIF TERRITORIAL – CM 23 MAI 2024
Voté à l’unanimité.
Approbation des Attributions de Compensation Année 2024
Il nous est proposé de valider l’attribution des compensations pour l’année 2024 telles que prévues par le Conseil Communautaire. Plus d’informations dans le rapport de synthèse et le tableau ci-dessous :
Voté à l’unanimité.
Cession et acquisition de terrains à SAS DHVCCastine – Parcelle DW n° 253, 260, 261, 262 – Chez Beaugy
La présente délibération vise à annuler et remplacer la délibération 2024/044 du 28 mars 2024 qui présentait une erreur. En effet, la parcelle cadastrée Section DW n° 254 d’une superficie de 1 m2 a été intégrée à ces cessions et acquisitions par erreur.
Voté à l’unanimité.
Rénovation d’un terrain de sport synthétique – Autorisation de signature du marché de travaux
Dans le cadre de la mise en œuvre de la pérennisation de ses équipements publics et dans un souci d’amélioration écologique de ceux-ci, la vile de Saint-Junien souhaite rénover son terrain synthétique utilisé par les associations et les scolaires.
Le Maire précise que c’est bien du liège qui a été retenu et non un matériau à base de maïs comme envisagé au départ. En effet, ce dernier n’a pas encore fait ses preuves sur la durée, ni sur la résistance avec une utilisation sur des terrains de rugby. De plus, le montant serait finalement moins élevé qu’estimé (aux alentours de 509 000 € HT au lieu des 580 000 € prévus, les subventions seront donc revues proportionnellement).
Voté à la majorité, Nathalie Tarnaud s’abstenant.
Création de groupements de commandes avec la Communauté de Communes Porte Océane du Limousin
Il nous est proposé de valider la création d’un groupement de commande avec la CCPOL pour :
- Fourniture de produits et matériels d’entretien.
- Achats de fournitures administratives.
- Achats de fournitures et matériels électriques destinés à l’entretien et la maintenance des bâtiments.
Voté à l’unanimité.
Demande de régularisation de la subvention à l’association Orchestre Municipal d’Harmonie
Dans le cadre du soutien apporté à ses associations, la commune de Saint-Junien s’est engagée à favoriser le développement de l’offre culturelle sur son territoire. À ce titre, il est proposé d’examiner la rectification de la subvention accordée à L’orchestre municipal d’harmonie.
Pour rappel, l’orchestre a participé activement à la création de l’école municipale de musique devenue Conservatoire Jean-Ferrat, dorénavant sous compétence communautaire. Tout au long de l’année, l’orchestre participe activement aux activités du Conservatoire à rayonnement intercommunal et notamment au Festival des jeunes pousses qui clôt l’année scolaire. Par ailleurs, l’orchestre est régulièrement sollicité pour les commémorations auxquelles il participe sérieusement en rehaussant la qualité de ces manifestations mémorielles. Les subventions versées lors des précédents exercices avoisinaient les 12 000 € (2023).
Suite à une erreur de saisie, le montant indiqué et voté au budget primitif 2024 était de 1 200 € alors que la demande initiale était de 12 000 €. Le contenu de la demande fait référence principalement à l’achat d’instruments et aux frais liés aux déplacements des musiciens. Il est aujourd’hui proposé de statuer et de proposer un rectificatif qui porterait le montant global de la subvention à 12 000 € pour l’exercice 2024, soit une différence de 10 800 € avec le vote du budget prévisionnel.
Voté à l’unanimité.
Rénovation du terrain synthétique – Demande de subvention – ANS programme « rugby – héritage 2023 »
Dans le cadre de sa rénovation de son terrain synthétique la commune de Saint-Junien sollicite une demande de financement à l’Agence Nationale du Sport à hauteur de 50 000 €.
Plus de détails dans la synthèse et la délibération ci-dessous :
Voté à l’unanimité.
Remerciements
- Le Secours Catholique remercie la municipalité pour l’attribution d’une subvention.
- Tourbillon danse remercie la municipalité pour l’attribution d’une subvention.
- UNA Ouest 87 remercie la municipalité pour l’attribution d’une subvention.
- L’ASSJ Athlétisme remercie la municipalité pour l’attribution d’une subvention.
- Alliance halieutique de Saint-Junien remercie la municipalité pour l’attribution d’une subvention.
- Le Lion’s Club de Saint-Junien remercie la municipalité pour l’aide apportée pour la manifestation « La tomate contre la Dystonie ».
Décisions du Maire
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des décisions prises par le Maire sans avis du Conseil Municipal (conformément aux délégations votées).
Suite des décisions fournies le jour du conseil :Décisions – CM du 23.05.2024 Suite
L’ordre du jour étant épuisé, Hervé Beaudet annonce la clôture de la séance à 18h48.