Réunion du Conseil Municipal du 14 septembre 2023
Le sujet le plus important de l’ordre du jour n’a pas eu le droit à un débat…
Le 14 septembre 2023 s’est tenue une réunion du Conseil Municipal. Voici un résumé de ce qui a été dit et décidé.
- Yoann Balestrat était absent, représenté par Jean-Sébastien Piel.
- Béatrice Compère était absente, représentée par Laure Mura.
- Alex Gerbaud était absent, représenté par Thierry Granet.
- Clément La Dune était absent, représenté par Julia Sebbah.
- Didier Lekiefs était absent, représenté par Éliane Croci.
- Bruno Malagnou était absent, représenté par Bernadette Desroches.
- Stéphanie Tricard était absente, représentée par Bernard Beaubreuil.
Début de la séance à 18h30.
Le Maire précise qu’une nouvelle délibération a été ajoutée à l’ordre du jour concernant l’assemblée générale de l’Association Ville et Métiers d’Art.
Il précise également que l’arrêté préfectoral qui nous a été remis concernant l’installation du parc éolien à Javerdat l’est pour information uniquement parce qu’il était obligatoire de le diffuser aux membres du Conseil Municipal. Malgré ma demande de débat ou de discussion, il a précisé qu’il n’y aurait pas de débat et que si nous avions des questions, il fallait les poser à la Préfecture…
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2023
Le procès-verbal de la séance du 15 juin nous a été fourni avec la convocation au conseil municipal pour approbation avant publication sur le site de la Mairie. N’oubliez pas de lire notre propre compte rendu pour avoir plus de détails (Réunion du Conseil Municipal du 15 juin 2023).
Ayant envoyé nos remarques et corrections en amont, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
Arrêté de la Préfecture concernant les installations classées pour la protection de l’environnement – Parc Eolien – Commune de Javerdat
L’arrêté préféctoral d’autorisation d’implantation du parc éolien à Javerdat nous est transmis pour information :
Arrêté – Parc Eolien – Javerdat
Comme indiqué plus haut, il n’y a eu ni débat ni discussion sur le sujet. (Note du rédacteur : alors même que l’association La voix de Javerdat a envoyé un courriel dans la journée, demandant au Maire de le diffuser à l’ensemble du conseil, ce qui n’a pas été fait. Comme l’association souhaitait que le courrier soit lu en séance, et en ayant reçu une copie, je me permets de vous le retranscrire ici : LettreLaVoixDeJaverdat )
Convention de servitude pour l’implantation d’ouvrages de transport d’électricité et de données
Il nous est proposé de valider une convention de servitude pour qu’un passage de réseaux puisse se faire entre les différentes parcelles appartenant à Hermès. Cette convention a été également discutée en conseil communautaire puisqu’une partie des parcelles appartient à la CCPOL et l’autre partie à la commune.
Frank Bernard prend alors la parole pour rappeler que nous étions fortement opposés à la transformation en parking de cette parcelle, mais que maintenant qu’il était là, il fallait faire avec et que nous allions voter pour cette convention.
Voté à l’unanimité
Demande de subvention – Association Sportive Louise Michel
L’Association Sportive du collège Louise Michel a été sélectionnée pour les championnats de France UNSS de Basketball minimes filles excellence du 30 mai au 2 juin 2023 à Saint-Amand les Eaux. La qualification de cette nouvelle section sportive Basket représentera la Ville de Saint-Junien au niveau national pour la première fois en Basket. Le coût de ces championnats (hébergements, location de deux minibus de l’Office Municipal des Sports et à Hyper U, essence, péage) est estimé à 2 800 €.
Le collège participe à hauteur de 1000 €. L’association sportive a également obtenu 1160 € d’aide du Foyer et de l’UNSS régionale.
Il nous est proposé d’accorder une subvention à hauteur de 200 €.
Voté à l’unanimité
Vote commun pour l’ensemble des délibérations sur les dénominations de rues
Il est proposé, pour simplifier le déroulement du conseil, de voter l’ensemble des délibérations des dénominations de rues en un seul vote.
L’ensemble des dénominations suivantes ont été votées à l’unanimité.
Dénomination de la voie desservant le village « Forgeix »
Afin de permettre la localisation sur les GPS et de faciliter le repérage pour les services de secours (SAMU, SDIS, Gendarmerie qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins), le travail de la Poste et des autres services publics ou commerciaux, il convient d’identifier clairement les adresses des habitations. Ainsi il appartient au Conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies et places de la commune en vue de leur numérotation.
Il est ainsi proposé au Conseil municipal de dénommer la voie desservant le village « Forgeix » :
- Allée du Figuier – Forgeix (voie de desserte en vert).
Dénomination de la voie du village du Monteil
Afin de permettre la localisation sur les GPS et de faciliter le repérage pour les services de secours (SAMU, SDIS, Gendarmerie qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins), le travail de la Poste et des autres services publics ou commerciaux, il convient d’identifier clairement les adresses des habitations. Ainsi il appartient au Conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies et places de la commune en vue de leur numérotation.
Dans le but de normaliser l’adressage de la voie principale du lieu-dit « Le Monteil », il est ainsi proposé au Conseil Municipal de :
- Modifier la dénomination de la voie « Le Monteil » : Route du Monteil (voie de desserte en rose)
- Modifier partiellement la délibération du 28 juin 2010 relative à la dénomination de l’ensemble des voies du lieu-dit « Le Monteil »
Dénomination de la voie et numérotation des habitations du Lotissement Les Gouttes situé en bordure du Chemin des Gouttes
Afin de permettre la localisation sur les GPS et de faciliter le repérage pour les services de secours (SAMU, SDIS, Gendarmerie qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins), le travail de la Poste et des autres services publics ou commerciaux, il convient d’identifier clairement les adresses des habitations. Ainsi il appartient au Conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies et places de la commune en vue de leur numérotation.
Il est ainsi proposé au Conseil Municipal de dénommer la voie desservant le lotissement « Les Gouttes » :
- Impasse des Gouttes (voie de desserte en bleu).
Dénomination de la voie et numérotation des habitations du quartier « Route de Brigueuil Sainte- Hélène
Afin de permettre la localisation sur les GPS et de faciliter le repérage pour les services de secours (SAMU, SDIS, Gendarmerie qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins), le travail de la Poste et des autres services publics ou commerciaux, il convient d’identifier clairement les adresses des habitations. Ainsi il appartient au Conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies et places de la commune en vue de leur numérotation.
Il est ainsi proposé au Conseil Municipal de dénommer la voie desservant le quartier « route de Brigueuil Sainte Hélène »
- Impasse du Rocher Sainte-Hélène (voie de desserte en rose).
Dénomination des voies et numérotation des habitations du lieu-dit « Périssat »
Afin de permettre la localisation sur les GPS et de faciliter le repérage pour les services de secours (SAMU, SDIS, Gendarmerie qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins), le travail de la Poste et des autres services publics ou commerciaux, il convient d’identifier clairement les adresses des habitations. Ainsi il appartient au Conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies et places de la commune en vue de leur numérotation.
Il est ainsi proposé au Conseil Municipal de :
- Normaliser l’adressage de la Route du Relais (en partie) et de la Place de Périssat en modifiant leurs dénominations respectives comme suit :
- Route du Relais (partie jouxtant la commune de Chaillac): Rue de Thonnisserie (voie de desserte en jaune)
- PlacedePérissat:
- Voie de desserte en bleu : Allée du Jardin des Vignes
- Voie de desserte en vert : Chemin du Grand Poirier
- Voie de desserte en turquoise : Allée de Périssat
- Voie de desserte en rose : Impasse du Grand Verger
- Modifier partiellement la délibération du 15 février 2001 relative à la dénomination de l’ensemble des voies du lieu-dit « Périssat »
Dénomination des voies et numérotation des habitations du village « Les Brosses »
Afin de permettre la localisation sur les GPS et de faciliter le repérage pour les services de secours (SAMU, SDIS, Gendarmerie qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins), le travail de la Poste et des autres services publics ou commerciaux, il convient d’identifier clairement les adresses des habitations. Ainsi il appartient au Conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies et places de la commune en vue de leur numérotation.
Il est ainsi proposé au Conseil Municipal de dénommer les voies desservant le village « Les Brosses » :
- Voie de desserte en bleu : Route de Lussac- Les Brosses
- Voie de desserte en vert : Chemin des Fougerades – Les Brosses
- Voie de desserte en rose : Route des Brosses
Dénomination des voies et numérotation des habitations du village « Les Champs »
Afin de permettre la localisation sur les GPS et de faciliter le repérage pour les services de secours (SAMU, SDIS, Gendarmerie qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins), le travail de la Poste et des autres services publics ou commerciaux, il convient d’identifier clairement les adresses des habitations. Ainsi il appartient au Conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies et places de la commune en vue de leur numérotation.
l est ainsi proposé au Conseil Municipal de dénommer les voies desservant le village « Les Champs » :
- Voie de desserte en bleu : Route de la Coreix – Les Champs
- Voie de desserte en vert : Chemin du Puy Ferat – Les Champs
Forfait mobilités durables
Il nous est proposé de valider les dispositions suivantes pour la mise en place du forfait mobilités durables pour les agents municipaux.
Frédéric Dauvergne se félicite que la Mairie s’inscrive dans une démarche vertueuse comme celle-là, d’autant plus que c’est loin d’être le cas dans beaucoup d’autres collectivités. Il invite un maximum d’agents à y souscrire. Pierre Allard précise que la Communauté de Communes y souscrit aussi, même s’il est plus facile pour les agents habitants sur Saint-Junien d’y participer, même si le covoiturage est possible. Frédéric insiste sur le fait que c’est probablement un bon moyen pour inciter le personnel à faire du covoiturage. Et M. le Maire rappelle aussi que de nombreuses aires de covoiturages ont été mises en place par le conseil départemental pour faciliter cela.
Voté à l’unanimité
Implantation de plaques commémoratives des guerres de 1870-1871 et d’Indochine et d’un mât à drapeau au monument aux morts du cimetière
Le 11 mars dernier, le maire a été saisi d’une demande émanant du Comité d’Entente des Anciens Combattants de Saint-Junien demandant à ce qu’il soit gravé et installé deux nouvelles plaques commémoratives et nominatives des morts de la guerre de 1870-1871 et de la guerre d’Indochine, sur le monument aux morts du cimetière. Le comité souhaite également qu’un mât portant le drapeau national y soit installé et souhaiterait voir l’ensemble inauguré à l’occasion de la commémoration de l’armistice du 11 novembre 2023.
La dépense globale est estimée à 2.000€. Celle-ci pourrait se répartir entre la commune, l’ONACVG, le Souvenir Français et le comité d’entente des anciens combattants de Saint- Junien
Thierry Granet donne quelques précisions sur le monument aux morts du cimetière. C’est un monument au morts de tous les morts de toutes les guerres (de l’ère moderne), Il y a un rappel des morts de 14-18, il y a les noms des morts en Algérie, les morts en 1940 mais il n’y avait pas les noms des soldats saint-juniauds morts lors des guerres de 1870 et d’Indochine. Il précise que la demande pour le mât est liée au fait que le monument aux morts de Saint-Junien est installé sur la sépulture de soldats morts à l’hôpital de Saint-Junien lors de la 1ère guerre.
Frank Bernard demande à qui a été confiée la recherche des noms des morts pour la guerre de 1870/1871 parce que cela pose parfois quelques problèmes. Thierry Granet répond que les Archives Municipales s’en sont chargées. Il précise que 6 noms ont été retrouvés pour la guerre d’Indochine et 5 pour la guerre de 1870/1871 et que les informations semblent aussi fiables que possible.
Voté à l’unanimité
Nomination des coordonnatrices communales de l’enquête du recensement de la population 2024 et des correspondantes du répertoire d’immeubles localisés
Comme chaque année, nous sommes dans l’obligation de nommer pour l’année 2024 :
- La coordonnatrice communale et son adjointe chargées de mettre en place l’organisation de la collecte du recensement 2024 sur le territoire communal. Leurs tâches seront les suivantes :
- organiser la collecte du recensement
- mettre en place la logistique
- organiser la campagne locale de communication
- assurer la formation de l’équipe d’agents recenseurs
- assurer l’encadrement et le suivi des agents recenseurs
- La correspondante du répertoire d’immeubles localisés (RIL) et son adjointe en charge de l’actualisation du répertoire.
Il est proposé d’autoriser Monsieur le Maire, à procéder par arrêté municipal à la désignation :
- De la coordonnatrice de l’enquête de recensement et de son adjointe, chargées de al préparation et de la réalisation de la collecte 2024.
- De la correspondante du répertoire d’immeubles localisés et son adjointe en charge de l’actualisation du répertoire pour l’année 2024.
Ces nominations concerneront respectivement Mme Catherine Guillon et Mme Nathalie Bois.
Je demande alors pourquoi seules 2 personnes sont nommées alors qu’il y a 4 postes. Le Maire et la Directrice Générale des Services répondent que nous devons nommer les coordinatrices, mais que les adjoints n’ont pas besoin d’être nommés par le Conseil Municipal.
Pierre Allard précise que le travail fournit par le RIL est très important. Il démontre que la population de la commune est plus importante que ce que peut indiquer l’INSEE. Cependant, l’augmentation de la population, officiellement, ne peut pas augmenter de plus de 2% par an (à cause des implications au niveau des dotations de l’État).
Voté à l’unanimité
Participation de la commune au financement de la protection sociale complémentaire
Il nous est proposé de :
- maintenir la participation du conseil municipal au financement de la protection sociale complémentaire du risque prévoyance et du risque santé
- verser une participation mensuelle, directement à tout agent, titulaire ou stagiaire, non titulaire de droit public ou de droit privé, pouvant justifier d’un certificat d’adhésion à une garantie prévoyance et santé labellisée
Le montant de la participation s’élève, pour tous les agents à : 30 € par mois pour le risque santé et 30 € par mois pour le risque prévoyance.
Le Maire rappelle que le précédent montant était de 12€, et que les organisations syndicales demandaient environ 15€, c’est donc un effort de la collectivité envers ses agents sur des sujets importants que sont la santé et la prévoyance.
Frédéric prend à nouveau la parole pour féliciter la collectivité d’une telle participation, qui, là encore, ne se voit pas partout. C’est une avancée sociale, d’autant plus que le coût des dépenses de santé ne fait qu’augmenter.
Voté à l’unanimité
Recours au conseil en évolution professionnelle (CEP) proposé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute Vienne
Il nous est demandé de valider de pouvoir recourir à la mission de Conseil en Evolution Professionnelle (CEP) proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Vienne moyennant la tarification en vigueur d’après le tableau ci-dessus soit 400 €.
Philippe Gandois demande de quelle manière l’information va être diffusée aux agents. Elle le sera par les représentants syndicaux et dans le magazine interne.
Pierre Allard précise également que si l’agent souhaite s’y rendre sur son temps de travail, il doit prévenir sa hiérarchie avant, mais qu’il peut aussi le faire sans prévenir sur son temps personnel.
Voté à l’unanimité
Petites Villes de Demain – Réalisation d’une étude diagnostic de mobilité centre-ville – Autorisation de signature du contrat
Il nous est proposé de valider le projet d’étude « diagnostic de mobilité centre-ville », d’adopter le plan de financement exposé dans le document ci-joint et de demander une subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Vienne, de la Banque des Territoires et de l’ADEME.
Le Maire précise que cela fait suite effectivement aux préconisations de Petites Villes de demain, mais qu’avant de changer les sens de circulation, il fallait avoir une étude de mobilité sur le coeur de ville.
Frédéric indique qu’il est surpris, même s’il comprend l’obligation, de devoir encore faire des études après tout ce temps déjà passé sur Petites Villes de Demain. Les citoyens s’étonnent, et cela nous met mal à l’aise, de devoir encore attendre les résultats d’une nouvelle étude pour « connaître le trafic » pour espérer avancer sur ces projets qui doivent aider à redynamiser le coeur de ville.
Monsieur Allard indique que certains projets de Petites Villes de Demain peuvent être mis en place rapidement, mais que pour d’autres, il était indiqué qu’il serait nécessaire de faire des études plus ciblées par des experts. C’est notamment le cas pour les éventuels changements de sens de circulation ou les interdictions de circuler.
Philippe Gandois demande combien de temps va durer l’étude et on lui répond que ce sera environ 6 mois.
Thierry Granet ajoute qu’il est nécessaire d’avoir des données précises pour aider à se décider sur les projets en connaissance de cause concernant les changements de circulation. Il aurait même souhaité que l’étude dure au moins 1 an pour couvrir toutes les saisons.
Après une question de Frank sur ce point, il est précisé que ce ne sera pas qu’une étude diagnostique, mais bien une évaluation des propositions étudiées dans le cadre du projet.
Voté à l’unanimité
Tableau des emplois au 1er octobre 2023
Il nous est proposé de valider le tableau des emplois suivants :
Voté à l’unanimité
Association Ville et Métiers d’Art – Assemblée Générale
Il nous est proposé de valider le déplacement de Lucien Coindeau et Laure Mura pour cette assemblée générale, avec une prise en charge des frais.
Je prends la parole pour indiquer que comme nous le faisons depuis le début du mandat, bien que nous soyons tout à fait d’accord avec le déplacement de ces élus, nous ne sommes pas d’accord avec les modalités de prise en charge. Et donc, par cohérence, comme depuis le début du mandat sur ce type de délibérations, nous allons nous abstenir.
Voté à la majorité, les 5 membres d’Énergie Citoyenne s’abstenant.
Remerciements
Remerciements envoyés à la Mairie :
- Le Bridge Club remercie la municipalité pour l’aide apportée pour leur manifestation.
- Le Centre départemental de gestion remercie la municipalité pour l’aide apportée pour l’organisation de 5 demi-journées de prévention à destination des élus et agents des collectivités.
- Familles rurales remercie la municipalité pour l’attribution d’une subvention.
- France Victimes 87 remercie la municipalité pour l’attribution d’une subvention.
- Les Amis du GEM remercie la municipalité pour l’attribution d’une subvention.
- Le Secours Catholique remercie la municipalité pour l’attribution d’une subvention.
Question Diverses
À la fin de la séance, je prends la parole pour poser une question :
Monsieur le Maire,
Depuis plusieurs mois, une rumeur circule, et vous serez sans doute d’accord avec moi pour dire que les rumeurs ne sont généralement pas une bonne chose pour la démocratie. Il me semble que le conseil municipal est le lieu pour y mettre fin puisque nous avons beaucoup de questions à ce sujet.
Monsieur le Maire, envisagez-vous de mettre fin à votre mandat de Maire avant le terme de cette mandature ?
Pierre Allard répond en souriant qu’il nous répondra quand il aura pris sa décision mais que pour l’instant, il est toujours là. Il dit que cette rumeur court depuis longtemps, qu’un coup c’est parce qu’il est malade, qu’un coup c’est qu’il était mourant, mais qu’il s’en est bien sorti à chaque fois puisqu’il est encore là. Il précise que le Conseil Municipal devrait être le premier au courant d’une telle décision le moment venu. Je le remercie en indiquant qu’il me semblait important de mettre fin à cette rumeur. (Note du rédacteur : il semble que certains élus de la majorité étaient contents que la question soit posée et qu’une réponse y soit apportée.)
Thierry Granet prend ensuite la parole pour parler de la place Lacôte et des évènements qui y ont organisés cet été. Le succès a été au rendez-vous et il va falloir travailler avec les commerçants pour identifier cette place comme un lieu central pour les évènements culturels.
Décisions du Maire
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des décisions prises par le Maire sans avis du Conseil Municipal (conformément aux délégations votées).
Et la suite des décisions données en séance :
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire annonce la clôture de la séance à 19h27.